BELLUM PATRONUM


Version 34

Nouveau tournant, nouvelle version installée ainsi que les nouveautés qui vont avec !
Vous pouvez la commenter ici.
Groupes fermés

Les sang-purs étrangers sont fermés. Redirigez-vous vers les familles de la saga ou des membres.
équilibre des groupes

Nous manquons d'étudiants, de membres des partis politiques Phénix et Gardiens.
Nous manquons également de Mangemorts.

Article 3 — Les décrets
Aller à la page : Précédent  1, 2
Albus Dumbledore
pnj - we are all subjects to the fates
Albus Dumbledore
Répartition : 12/03/2011
Hiboux Envoyés : 1312
Article 3 — Les décrets - Page 2 Empty
Message Re: Article 3 — Les décrets
par Albus Dumbledore, Sam 23 Déc - 17:08 (#)
Décret numéro 16 du 30 décembre 1983
happiness can be found even in the darkest of times
Publics concernés : toute personne résidant sur le territoire britannique, toute personne expatriée née sur le territoire britannique
Objet : Gouvernement magique provisoire
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le jour de sa publication.
Notice : Le décret instaure la mise en place d'un gouvernement magique provisoire
Références : Ce nouveau décret peut être consulté, dans sa rédaction intégrale, au ministère de la Magie, bureau 116.

La porte-parole du gouvernement magique provisoire, Filipa Hernandez
Sur la mise en place du gouvernement magique provisoire

Article 1
A compter du 27 décembre 1983, les décrets numéros 1 à 15 sont abrogés.

Article 2
Tout sorcier considéré fugitif aux yeux du gouvernement peut désormais être réintégré à la société. Aucune poursuite judiciaire ne sera engagée.


Fait le 30 décembre 1983.

Filipa Hernandez,
Porte-Parole du gouvernement magique provisoire
 

Article 3 — Les décrets

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2

BELLUM PATRONUM ::  :: Mode d'emploi pour moldu avisé :: Annexes sur l’intrigue de 1981 à 1983