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Article 3 - Constitution Magique de 1985
Albus Dumbledore
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Message Article 3 - Constitution Magique de 1985
par Albus Dumbledore, Jeu 30 Mai - 15:16 (#)
Constitution Magique de la Communauté Sorcière des 7 terres du Royaume-Uni de 1984
Janvier 1985
Préambule
La communauté sorcière des 7 terres du Royaume-Uni proclame solennellement son attachement aux Règles Mondiales Magiques de 1612 et au Code International du Secret Magique de 1692, confirmée et complétée par la Charte Nationale Sorcière des 7 terres du Royaume-Uni, la Déclaration Universelle des Droits des Patronus et les Traités signés auprès des tierces communautés magiques sur le territoire.

Article Premier
La communauté sorcière des 7 terres du Royaume-Uni est indivisible, magique, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sorciers et citoyens issus de communauté magique sans distinction de race, et de sang. Elle respecte toutes les croyances acceptables, et condamne la croyance extrême au purisme.
Son pouvoir est centralisé et son organisation déconcentrée.

Titre Premier - Le Ministre de la magie
Elu à la majorité absolue des suffrages exprimés par le peuple de la Communauté Sorcière des 7 terres du Royaume-Uni, le Ministre de la Magie représente l’unité du pouvoir et est le symbole de la Communauté.

Le Ministre de la Magie détient tous les pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire. Son pouvoir est délégué aux personnes morales publiques rattachés au Ministère de la Magie : Directeur de Département, Régent ; ainsi qu’aux institutions publiques : Conseil d’Etat Régional, Conseil Régional, Conseil Municipal.  

Titre Second – Le Ministère de la Magie et ses départements

Article 2.1 – Pouvoir du Ministère Le Ministère de la Magie détient le pouvoir législatif. Il est subdivisé en 7 départements, responsable d’un aspect particulier de la Communauté Sorcière des 7 terres du Royaume-Uni.
Les départements des Mystères et de la Justice Magique détiennent aussi le pouvoir exécutif et judiciaire.
Le Département des Mystères est le seul Département qui est indépendant du pouvoir du Ministre de la Magie. Ils sont garant de l’évolution magique de la communauté dans tous les domaines de recherches, ainsi qu’en terme de sécurité. Ce département collabore étroitement avec le Département de la Justice Magique pour veiller à la sécurité du peuple de la communauté.

Article 2.2 – Rôle du Directeur de Département Le Directeur est nommé par le Ministre de la Magie. Il est le représentant du Département concerné. Il signe les propositions de lois, et peut demander une révision de loi proposée par son département et appliquer son droit de véto. Il est au cœur du pouvoir et est proche du Ministre de la Magie : il est son conseiller.

Tous les Directeurs de Département possèdent le pouvoir législatif, excepté pour les Directeurs de la Justice Magique qui détient aussi le pouvoir judiciaire et exécutif, et le Directeur des Mystères détient aussi le pouvoir exécutif.  

Article 2.3 – Rôle du Département et du Conseil de Département   Le département a pour rôle de de réaliser toutes les tâches administratives affiliés à son domaine de juridiction auprès de la Communauté. Le département peut aussi proposer des lois. Celles-ci sont parlementés, révisés, proposées au sein du Conseil de Département, qui se réunit de plein droit. Son objectif est aussi de faire appliquer les lois, ayant pour aide le Département de la Justice Magique.

TITRE TROISIEME – LES REGENCES ET LE CONSEIL D’ETAT REGIONAL

Article 3.1 – Régent et Trésorier Régional
Le Régent, âgé au minimum de 30 ans, doit être issu de la famille régente désignée par le Ministre de la Magie. Il possède le pouvoir législatif et exécutif, représentant direct du Ministre de la Magie, sur les 7 terres.

Le trésorier Régional est issu d’une famille vassale de la région, et est gestionnaire des finances régionales, confiées par l’Etat. Aucune transaction ne peut être réalisée sans son accord explicite et de plein gré.  

Article 3.2 – Conseil d’Etat Régional
Constitué du Ministre de la Magie, des Directeurs des Départements du Ministère et de tous les Régents.
Cet organe vote les lois proposées par les Départements, traite des problèmes régionaux, veille à la sécurité et l’égalité de chacun.
Le Ministre de la Magie, le Directeur du Département de la Justice Magique et le Directeur du Département des Mystères détiennent tous les trois, un droit de véto.

Article 3.3 – Conseil Régional Chaque région possède son conseil régional, constitué de tous les représentants des familles vassales d’une région, du régent et de 5 élus régionaux.
Cet organe adapte les lois sur son territoire, et veille à sa bonne application, pouvoir avoir recourt à la police magique régionale ou les tribunaux régionaux.
Cet organe doit veiller au respect de la Charte Nationale Sorcières des 7 terres du Royaume-Uni, les Règles Mondiales Magiques, le Code International du Secret Magique et les Traités Magiques.


TITRE QUATRIEME – LE PEUPLE
Article 4.1 - CitoyenToute personne née et vivant sur le territoire de la Communauté Sorcière des 7 terres du Royaume-Uni, est considéré comme citoyen.
Est citoyen, sorcier, hybride, créature magique, et toutes autres races affiliées à la communauté magique. Est citoyen toute personne ayant fait la démarche auprès d’une institution pour le devenir après avoir répondu à l’une des conditions précédentes.

La souveraineté nationale magique appartient au peuple des 7 terres, qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum.
Ils élisent le Ministre de la Magie, votent pour les listes proposées par le Ministre de la Magie pour constituer le Ministère ; élisent les 5 élus régionaux de leur région.

Article 4.2 - Le sang Aucune distinction ou classification de sang existe aux yeux de la loi ainsi que tous les privilèges affiliés jusqu'alors. La magie et les sciences, la magie et l'histoire ne prouvent nullement ces théories. Le purisme est désormais interdit et tout acte puriste sera alors désormais sanctionné.


TITRE CINQ – LES PATRONUS
Les patronus sont reconnus comme entité dotée de personnalité juridique. Ils possèdent des droits et des devoir.
Ils ont pour obligation de protéger leurs sorciers et ne faire aucun mal aux sorciers et aux patronus.
Ils ont comme droit de se défendre, et d’être représenté en justice et d’être défendu.

Toutes atteintes physique ou magique à un patronus est passible de condamnation.


TITRE SIX – LES TRAITES INTERACIAUX
Tout individu issu d’un métissage interracial magique ou non est reconnu comme personne morale, dans un idéal commun de liberté, d’égalité et de fraternité, participant à la solidarité et la coopération au sein de la Communauté et de tierces sociétés.

Toutes races, autre que sorcière, sont dorénavant autorisée à posséder une baguette magique sur le territoire à partir du moment que l’individu est reconnu comme citoyen et que sa communauté d’origine le permet.

Tout individu étant considéré comme membre d’une communauté tierce, et citoyen de la Communauté Sorcière, répond alors aux deux juridictions des communautés. L’institution concernée par toute affaire, devra alors se référer et collaborer avec son homologue de la tierce communauté.

TITRE HUIT – LE MAGENMAGOT
Le Magenmagot est la grande cour de justice de la Communauté, seul tribunal pénal reconnu sur le territoire, le seul à pouvoir traiter des affaires intercommunautaires, et des affaires politiques.

Le Magenmagot détient un pouvoir législatif fort. Il ne délègue aux tribunaux régionaux que la justice civile, administrative, des mineurs et commerciale.

Le président-sorcier est nommé par les membres du Magenmagot pour une durée de 3 ans.
Ce texte est à titre indicatif et n'est pas l'exhaustivité du potentiel réel texte de loi de l'univers.
Albus Dumbledore
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Albus Dumbledore
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Message Re: Article 3 - Constitution Magique de 1985
par Albus Dumbledore, Jeu 30 Mai - 15:46 (#)
Quelles différences avec la précédente constitution ?
Janvier 1985
Le sang
Jusqu'à présent, l'idéologie des sang-purs n'étaient nullement noté dans la constitution, mais regnait pourtant en maître, à de nombreuses périodes dans la vie des sorciers. Il était vrai, que les sorciers dit de sang pur, étaient issus de familles ancestrales, héritant de statut sociaux et de biens financiers et immobiliers conséquents. Ils ont toujours gardé d'une main de fer, de plus ou moins loin le pouvoir.

Aujourd'hui, le purisme, une force de racisme envers les sangs dits "inférieurs" est aujourd'hui interdite.

Les hybrides et créatures magiques
Jusqu'à présents, les hybrides et autres créatures magiques (sang de vélane, loup-garou,...) avaient des statuts très variables. Considérés créature magique, semi-créature magique,... ils avaient rarement des droits au sein de la communauté sorcière. Ils n'étaient guère acceptés, surveillés, fichés,... Aujourd'hui, c'est révoqué. Ces personnes deviennent pleinement, aux yeux de la loi des individus à part entière, et ont des droits et des devoirs.

Les patronus
1985 marque l'arrivée de la reconnaissance d'un statut des patronus. Suite aux atrocités commises par les Disciples, il était urgence de reconnaître des droits aux patronus afin de les protéger eux, et leurs sorciers.

Et le reste ?
Rien n'est nouveau. Les pouvoirs n'ont jamais été séparé, le Ministère de la Magie a toujours été tout puissant.
 

Article 3 - Constitution Magique de 1985

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